Documentation

A

Accidents de service - Maladies professionnelles (Guide pratique des procédures)

Agents publics guide anti-corruption

B

Beauvau de la sécurité 09-2021

Bruits de voisinage 05-2018

C

CAP CT CHSCT

Carnet de bord du Maire, employeur térritorial

Chartre de l'élu local 2020

Chats libres 02-2015

CDG Comité médical 2022

CDG Obligation de servir 10-2022

Code général de la fonction pubique 10-2022

COVID 19 03-2020

COVID 19 la Lettre FA n° 3420 et 3820

COVID 19 : Conseils et bonnes pratiques pour les salariès 11-2020

COVID 19 FAQ 27-janvier-2022

CSFPT 12-2020

Cybersécurité pour les agents des collectivités territoriales

D

DACS Ordonnance de protection 05-2020

Déconfinement (guide du) 05-2020

Deontologie

Droit du stationnement 10-2022

F

FFSU 2017

Foires et marchés Ventes au déballage 02-2022

Fonction Publique Territoriale 2020

Filière Police Municipale

FOURRIERE :

Fourrière véhicule cadres juridique 02-2021
SIF Automobile manuel utilisateur 02-2021
SIF Gardien de fourrière manuel utilisateur 12-2020

SIF Forces de l'ordre manuel utilisateur 03-2012
SIF FAQ

FUNERAIRE

Livret Funéraire

Police Funéraire cadre juridique

Police Funéraire Support pédagogique

G

GENS DU VOYAGE :
Cadre juridique 12-2020
Cadre technique et les SDRF 01-2021

Gestion de la crise 10-1991

Gestion des atteintes à l'environnement (mémento) 2021

Guide anti-corruption

Guide de l'engagement de proximité 12-2019

Guide du Maire

Guide du Maire employeur 10-2021

Guide Police de la circulation 03-2012

Grève (droit de)

Guide du savoir rouler à vélo pour les collectivités 2022

Guide pratique agents arret maladie cdg59

Guide syndicat de l'eclairage EcoMaires oct-2022

Guide pratique : agents en arrêt maladie

Guide de recrutement

Guide violences sexistes 2022

Guide piéton 

Guide piéton synthèse

Guide piéton infographie

H

Handicap et aménagement raisonnable 12-2017

Harcelement sexuel 03-2019

Homicide dans le monde 2017

Hospitalisation à la demande du représentant de l'état 08-2011

I

INFRACTIONS

Traitement automatisé des infractions 02-2022

N

Négociation collective (conduite) 10-2022

Note juridiques collectivités :

Droit d'opposition stationnement

O

Ouvrir ses espaces publics aux tournages et événements 11-2018

P

Police de l'urbanisme 02-2022

Polices municipales (rapport oct. 2020)

Police et population du conflit à la confiance 2017

Policiers municipaux et gardes champêtre (Mémento édition 10-11-2021)

Pouvoir de police et responsabilité personnelle des élu(e) 2020

PPCR : parcours professionnels, carrières et  rémunérations

PPCR 2019b (La lettre 07-19)

PPCR 2017 (La lettre n°39-2017)

PPCR échelonnement

Décret 2017-356  Décret 2017-357

Prévention délinquance 2020-2024 :

T1 2020-2024

T2 2020-2024

Circulaire du 05-03-2020

Prevention-radicalisation 2019

Propos haineux 04-2019

Protocole du Maire 2020

Publicité – enseignes - préenseignes cadre juridique 02-2022

Publicité – enseignes - préenseignes cadre technique 02-2022

PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE :

Cadre juridique : les arrêtés municipaux 02-2022

Cadre technique : les arrêtés 02-2022

Cadre Jurique : Bruit de voisingage 02-2020

Q

Qualité de vie au travail (QVT) 2019

R

Renforcement des pouvoirs de police du maire (Août 2020)

Repères juridiques 03-2021

Repères juridiques 06_2021

Repères juridiques 08_09-2021

Repères juridiques 01-2022

Repères juridiques 02-2022

Repères juridiques 03-2022

Repères juritiques 04-2022

Repères juridiques 05-2022

Repères juridiques 08-2022

Repères juridiques 10-2022

Retraite remplir le formulaire N111201-2019

RGPD Collectivités territoriales

Risques phytosanitaire 12-2018

S

Securité Petites Villes (ANCT)

SECURITE PUBLIQUE POLICE MUNICIPALE (Livre blanc) 10-2020

Savoir rouler à vélo 

T

Transformation d'un service 2018

U

Urnes funeraires et sites cineraires 12-2018 recommandations (Guide de)

Urnes funéraires et sites cinéraires 12-2018

Législation funéraire guide des collectivites 07-2017

V

Ventes au déballage cadre juridique 02-2022

VIDEO SURVEILLANCE (Tout savoir sur la) 2019

CNIL vidéo chez soi 06-2012

CNIL vidéo au travail 06-2012

CNIL vidéo immeubles habitation 06-2012

CNIL vidéo établissements scolaires 06-2012

CNIL vidéo commerces 06-2012

CNIL vidéo voie pulique 06-2012

CNIL AMF Memento videoprotection

L

LOGEMENT INSALUBRE :

Habitat indigne
Procédure de logement insalubre

Fiche synthétique les principales procédures

Guide de l'occupant

1 Habitat que faire

2 Habitat loi

3  Habitat comment réagir

P

PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE :

Repère juridique avril 2021 

Repère juridique mai 2021